DONNÉES PERSONNELLES



AVANT-PROPOS


La politique de données personnelles mise en place par la société BELL & ROSS est accessible depuis chaque page du site BELL & ROSS www.bellross.com y compris dans leurs versions optimisées pour la navigation sur des mobiles, tablettes et smartphones. Vous reconnaissez et acceptez expressément que des données personnelles vous concernant soient collectées sur le Site.



1. INFORMATIONS GÉNÉRALES


Ce document détaille la façon dont BELL & ROSS utilise et collecte vos données personnelles et vous informe des mesures prises par BELL & ROSS pour assurer la protection de vos données personnelles.Le nouveau Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) entrera en vigueur à compter du 25 mai. BELL & ROSS a ajusté leurs politiques de confidentialité pour vous fournir plus d’informations sur la manière dont nous utilisons vos données personnelles et sur vos nouveaux droits. Afin de veiller à la bonne application de ces règles, BELL & ROSS a désigné un délégué à la protection des données qui est le relai privilégié de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). BELL & ROSS met également en œuvre les procédures internes adéquates afin de sensibiliser ses employés et d’assurer le respect de ces règles au sein de son organisation.



2. COLLECTE, UTILISATION ET CONSERVATION DES DONNÉES


2.1 COLLECTE DES DONNÉES


Bell & Ross est susceptible de collecter vos données personnelles, notamment par l’intermédiaire de la rubrique « contact », lors d’un abonnement à la Newsletter électronique proposée par BELL & ROSS, lors de votre inscription à BELL & ROSS News (flux RSS), lors du dépôt de votre candidature pour un emploi au sein de BELL & ROSS ou encore lors de la création de votre compte client dans la Boutique en Ligne BELL & ROSS.

Les « données personnelles » font référence aux informations vous concernant en tant que personne physique que vous communiquez volontairement en remplissant un formulaire figurant sur le Site, ou que BELL & ROSS collecte dans le cadre de votre navigation et qui, quelle qu’en soit la nature, permettent de vous identifier, directement ou non. Les données personnelles regroupent des données nominatives (telles que vos noms, coordonnées, photographies que vous communiquez) et des données d’identification électronique disponibles sur ou à partir de votre ordinateur (telles que les « cookies » ou « les adresses IP »). Vos données d’identification électronique permettent d’identifier ou de géolocaliser (sans être plus précis que la ville) votre terminal de connexion ou les pages consultées sur le Site au cours de votre navigation et sont généralement insuffisantes à elles seules pour vous identifier de manière nominative.

Par ailleurs, afin de lutter contre la contrefaçon, BELL & ROSS a mis en œuvre des traitements automatisés collectant les informations relatives aux sociétés ou personnes commettant ou susceptibles de commettre des actes en violation de ses droits. Ces informations seront accessibles à toute société exploitant légalement les marques BELL & ROSS, en France ou à l’étranger, victime de ces violations, aux fins d’agir ou de prendre toute mesure nécessaire à la sauvegarde de leurs droits.

BELL & ROSS s'engage à respecter la règlementation applicable à l'ensemble des traitements de données personnelles qu'elle met en œuvre. Plus particulièrement, BELL & ROSS s'engage notamment à respecter les principes suivants :


  • Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente (licéité, loyauté, transparence).
  • Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités (limitation des finalités).
  • Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate, pertinente et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données).
  • Vos données personnelles sont exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables sont prises pour que les données inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder (exactitude).



Les cookies Flash© de Adobe Flash Player™


Adobe Flash Player™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash Player™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.

Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.



Réseaux Sociaux


BELL & ROSS est l’éditeur d’une page d’information et de présentation de BELL & ROSS sur différents réseaux sociaux tels que facebook™, twitter™ ou encore instagram™.

Vous pouvez suivre les pages de BELL & ROSS sur ces réseaux sociaux. Vos informations personnelles que vous aurez indiquées comme publiques et accessibles depuis votre profil, sont accessibles à BELL & ROSS. BELL & ROSS ne crée ni n’utilise aucune base de données indépendantes de ces réseaux sociaux à partir des informations personnelles que vous pourriez y publier.

Si vous voulez vous opposer à l’accès par BELL & ROSS des informations personnelles que vous avez publiées sur votre profil (et qui sont visibles publiquement), nous vous rappelons que les paramètres des réseaux sociaux offrent la possibilité de contrôler et/ou de limiter l’accès à vos données. Nous vous recommandons par ailleurs de prendre connaissance régulièrement de la politique de données personnelles de ces réseaux sociaux.



BELL & ROSS recrutement


Bell & Ross BELL & ROSS va collecter vos données personnelles notamment par l’intermédiaire de « l’espace recrutement » du Site afin d’étudier et de répondre à votre candidature.

Vous reconnaissez et acceptez expressément que BELL & ROSS et ses filiales situées dans l’Espace Économique Européen sont destinataires de vos données personnelles et que ces données pourront être transmises, selon les postes à pourvoir, à des cabinets de recrutement.



Boutique en Ligne BELL & ROSS

BELL & ROSS est également amenée à collecter vos données personnelles lors d'un achat sur la Boutique en Ligne BELL & ROSS, afin notamment de vous permettre de passer une commande en ligne.



Mise en relation directe Click to chat


La Boutique en ligne du Site propose un service dit de click to chat (demande de mise en relation avec le service clients de La Boutique en ligne BELL & ROSS) grâce à un système d'analyse comportementale qui utilise des cookies et des scripts JavaScript, qui sont des fichiers placés et exécutés sur votre ordinateur pour aider BELL & ROSS à analyser votre utilisation du Site en temps réel, ainsi qu'à vous fournir un service d’aide à la navigation sur La Boutique en ligne du Site (ci-après le « Click to chat »).

Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du Site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées sur les serveurs d’un prestataire de service de BELL & ROSS localisés sur le territoire de l’Union Européenne. Ce prestataire de service n’utilisera ces informations que dans le seul but d'évaluer votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l'activité du Site, ainsi que sur l'historique de vos échanges le Click to chat.

BELL & ROSS est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent des données pour le compte de BELL & ROSS. Vous pouvez désactiver l'utilisation des cookies du Click to chat en ouvrant le lien présent dans la section 3 ci-après. Une telle désactivation ne permettrait plus à BELL & ROSS de vous fournir ce service de Click to chat. En utilisant le Site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par BELL & ROSS dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Les données collectées par BELL & ROSS dans le cadre du Click to chat ne seront en aucun cas utilisées par BELL & ROSS ou ses prestataires de services autrement que pour vous délivrer le service décrit ci-dessus.



2.2 UTILISATION DES DONNÉES


Les informations que vous communiquez sur le Site permettent à BELL & ROSS de :


  • traiter vos questions ou demandes d’informations,
  • analyser la fréquentation du Site,
  • vous adresser, sous réserve de votre accord, des messages ciblés à caractère publicitaire ou de prospection commerciale,
  • vous transmettre la Newsletter à laquelle vous vous êtes abonné(e),
  • vous transmettre les éventuels catalogues,
  • vous informer sur les produits BELL & ROSS,
  • vous proposer un outil de prise de rendez-vous en points de vente,
  • vous proposer un outil de communication en ligne,
  • vous informer des événements organisés par BELL & ROSS,
  • vous proposer de participer à des sondages,
  • vous permettre de suivre le Site et son actualité (dans la partie « BELL & ROSS News »),
  • vous recruter à un poste à pourvoir (dans la partie « recrutement »).


Le cas échéant, les informations indispensables à BELL & ROSS pour remplir les missions décrites ci-dessus sont signalées par un astérisque dans les différentes pages du Site. Les autres informations ont un caractère facultatif et nous permettent de mieux vous connaître et d’améliorer nos communications et services à votre égard. Les informations collectées par BELL & ROSS sont notamment vos nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, date de naissance et numéro de téléphone.

Ces informations permettent à BELL & ROSS de vous adresser des communications ciblées au regard de votre profil et de votre navigation sur le Site (en utilisant des cookies) afin de continuer à toujours vous offrir un service adapté et de qualité.



2.3 CONSERVATION DES DONNÉES


BELL & ROSS pourra être amenée à conserver vos données personnelles pendant une période ne pouvant excéder dix ans à compter du dernier contact. Les données collectées dans l’espace recrutement de www.bellross.com sont conservées 24 mois à compter de votre dernière visite sur l’espace candidat. Les Cookies utilisés par BELL & ROSS sont conservés six mois.



3. COOKIES


Un cookie ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives (i) à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que BELL & ROSS pourra lire lors de vos visites ultérieures ou (ii) au nombre d'affichages de nos contenus publicitaires sur des sites ou applications de tiers ou réseaux sociaux ou (iii) à l’ouverture et à la lecture des communications électroniques que BELL & ROSS peut être amenée à vous adresser avec votre accord.

BELL & ROSS peut collecter des informations en implantant un cookie ou une balise web dans votre ordinateur à partir du Site ou à décompter les clics sur les éléments que BELL & ROSS vous envoie. BELL & ROSS mémorise ainsi les choix et informations de connexion ou d’identification durant la visite d'un service en ligne. Les Cookies que BELL & ROSS émet à partir du Site, permettent, selon votre choix de paramétrage de votre terminal que vous pouvez revoir à tout moment, de :


  • établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie des services qui vous sont offerts ;
  • vous fournir des services et une navigation adaptés et ciblés ;
  • décompter les clics sur un élément d'un service en ligne.


Certains services comme la wish list que BELL & ROSS vous offre en ligne ne peuvent être utilisés qu'en ayant recours à des cookies fonctionnels. Concernant ces services, vous pouvez donc à tout moment revenir sur votre choix en utilisant l'un de ces services.

De même BELL & ROSS est susceptible d'acheter des espaces publicitaires afin de promouvoir ses produits, au moyen de contenus publicitaires diffusés sur des sites, plateformes en ligne ou applications de tiers, lesquels peuvent contenir ou utiliser un ou plusieurs cookies. Sous réserve de votre choix de paramétrage de votre terminal que vous pouvez revoir à tout moment, ce cookie peut être enregistré dans votre terminal afin de :


  • comptabiliser le nombre d'affichages et d'activations de nos contenus publicitaires diffusés sur des sites ou applications de tiers, d'identifier ces contenus et ces sites ou applications ou réseaux sociaux, de déterminer le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque contenu ;
  • vous adresser des publicités lors de votre navigation sur l'Internet sur des sites tiers ou réseaux sociaux;
  • établir des statistiques.


BELL & ROSS vous informe également que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :


  • Pour Mozilla Firefox :
  • Choisissez le menu « outil » puis « Options », Cliquez sur l’icône « vie privée », Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

  • Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà :
  • Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »), Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »), Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

  • Pour Opéra 6.0 et au-delà :
  • Choisissez le menu « Fichier », « Préférences », « Vie Privée » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

  • Pour Safari :
  • Dans le menu de Safari choisir « Préférences », « Sécurité » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

  • Pour Google Chrome :
  • Choisissez le menu Chrome dans la barre d’outils navigateur, sélectionnez Paramètres puis cliquez sur « afficher les paramètres avancées », dans la section « confidentialité », cliquez sur le « bouton paramètres de contenu », puis dans la section « cookies » vous pouvez sélectionner les options qui vous conviennent.



4. PARTAGE ET DIVULGATION DES DONNÉES


BELL & ROSS et les sociétés exploitant la marque BELL & ROSS sont seules destinataires des données collectées. BELL & ROSS vous offre la possibilité de vous abonner à différentes newsletter selon la catégorie de produits que vous avez sélectionnée. Dans des cas exceptionnels, BELL & ROSS peut néanmoins être amené à vous adresser des communications concernant des événements ou des produits de BELL & ROSS d’une autre catégorie que celle que vous avez sélectionnée.BELL & ROSS ne transmet vos données personnelles à un tiers que lorsque :

  • vous nous avez donné votre accord préalable pour le partage de ces informations (par exemple pour un évènement promotionnel spécial ou pour vous adresser, sur des sites et plateformes de tiers, des publicités adaptées à vos centres d'intérêts) ;
  • BELL & ROSS doit partager ces informations avec ses distributeurs, prestataires et notamment ses prestataires techniques pour vous fournir le service que vous avez demandé (par exemple l’envoi d’une Newsletter) ;
  • BELL & ROSS reçoit la requête d’une autorité judiciaire ou de toute autorité administrative habilitée par la loi sollicitant la communication de ces informations conformément aux dispositions législatives en vigueur.


BELL & ROSS fait ses meilleurs efforts pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles collectées lors de leur transmission aux personnes précitées.

Lorsque vous souhaitez faire découvrir un produit de la marque BELL & ROSS à un proche grâce à une fonction « Partager » proposée sur le Site, les données que vous saisissez servent uniquement à l’envoi de votre message et elles ne sont ni utilisées à d’autres fins, ni conservées par BELL & ROSS. Vous êtes en outre seul responsable du message que vous rédigez à l’attention d’un proche grâce à cette fonction.


5. DONNÉES TRANSMISES PAR L’INTERNAUTE SANS SOLLICITATION DE BELL & ROSS

BELL & ROSS vous demande de ne pas transmettre de contenus qui ne seraient pas sollicités par un questionnaire ou tout autre formulaire de collecte, telles que des informations commerciales, des publicités, des créations personnelles, des idées, concepts, etc.Lorsque vous fournissez volontairement des données personnelles vous concernant, en particulier lorsqu’il s’agit de contenus multimédia (photographies, vidéos etc.), vous vous engagez à communiquer des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts ou aux droits des tiers.


6. MESURES DE SÉCURITÉ

BELL & ROSS fait ses meilleurs efforts pour protéger vos données personnelles contre les dommages, pertes, détournements, intrusions, divulgations, altérations ou destructions.

Les systèmes informatiques de BELL & ROSS font l’objet d’une protection physique et logicielle conforme à l’état de l’art. Des procédures de sauvegarde physique et électronique des données collectées sur le Site sont mises en œuvre, conformément à la législation française en vigueur relatives à la protection des données personnelles.

Les salariés de BELL & ROSS qui, du fait de leur fonction, auraient accès à vos données personnelles s'engagent à la plus grande confidentialité à cet égard.

Toutefois, BELL & ROSS ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire votre attention sur l’existence d’éventuels risques en terme de pertes ponctuelles de données ou d’atteinte à la confidentialité des données transitant via ce réseau. Les informations proposées sur le Site pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de BELL & ROSS ou de faits ne relevant pas de la responsabilité de BELL & ROSS.

BELL & ROSS a mis en place un système de paiement sécurisé pour toute commande effectuée sur la Boutique en Ligne BELL & ROSS. Les paiements sont effectués sur une plateforme externe par l'intermédiaire d'un prestataire de paiement respectant les normes de sécurité PCI DSS.



7. DROITS DES PERSONNES SUR LES DONNÉES COLLECTÉES


7.1 DROIT D’ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION

Vous disposez d’un droit général d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l’exercer en adressant votre demande à notre Service Relations Clientèle :


  • par courrier : en écrivant au service client BELL & ROSS – 8, Rue Copernic – 75116 PARIS
  • par e-mail : en remplissant le formulaire contactez-nous
  • par téléphone : en appelant BELL & ROSS au +33 1 73739300, du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.


Afin que nous puissions satisfaire cette demande, vous devrez nous faire parvenir les éléments nécessaires à votre identification : nom, prénom, e-mail et éventuellement votre adresse postale.

Pour les données collectées dans l’espace recrutement de bellross.com, vous disposez également d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles en vous adressant à :


  • BELL & ROSS – 8, Rue Copernic – 75116 PARIS



7.2 DÉSABONNEMENT DE LA NEWSLETTER


Le Site propose gratuitement aux internautes des services appelés « Newsletter » ou « Lettre d’information » auquel vous avez la liberté de souscrire et qui contiennent notamment des informations sur la gamme de produits BELL & ROSS, ou encore sur les nouveautés, événements, créateurs, etc.

BELL & ROSS propose aux internautes qui ne souhaitent plus recevoir de Newsletter de se désabonner :


  • soit par un simple clic sur le lien de désinscription situé en bas de chaque Newsletter.
  • soit en remplissant le formulaire contactez-nous et en précisant votre demande, ainsi que l'adresse e-mail à désinscrire dans votre message.


Votre demande sera prise en compte par BELL & ROSS dans les meilleurs délais.



8. POLITIQUE DE DONNÉES PERSONNELLES RELATIVE AUX MINEURS


Le Site ne vise pas comme public les mineurs. L’accès au Site n’est toutefois pas réservé aux adultes car il ne présente pas de contenus interdits aux mineurs de moins de 18 ans. Cependant, la vente en ligne des produits horlogers à la marque BELL & ROSS est réservée à un public majeur.

Les formulaires et questionnaires du Site ne visent pas à recueillir des informations sur les mineurs. Si des informations étaient recueillies sur un mineur par le Site, le représentant légal du mineur aura la possibilité de contacter le Service Relations clientèles de BELL & ROSS pour rectifier, modifier ou supprimer ces informations (voir article 7.1.)



9. MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE DONNÉES PERSONNELLES


BELL & ROSS est susceptible de modifier à tout moment la Politique de Données Personnelles. Si BELL & ROSS souhaite utiliser vos données personnelles d’une manière différente de celle stipulée dans la Politique de Données Personnelles en vigueur au moment de la collecte, ces modifications seront publiées dans une nouvelle version de la présente Politique de Données Personnelles.

Du fait des changements qui peuvent intervenir dans la Politique de Données personnelles, nous vous invitons à visiter régulièrement la rubrique « Données personnelles ».



10. QUESTIONS/CONTACT


Pour toutes questions ou commentaires relatifs à la Politique de Données Personnelles ou à la façon dont BELL & ROSS procède à la collecte et à l'utilisation des données vous concernant, vous pouvez vous adresser à notre Service Relations Clientèle :


  • par courrier : en écrivant au service client BELL & ROSS – 8, Rue Copernic – 75116 PARIS
  • par e-mail : en remplissant le formulaire contactez-nous
  • par téléphone : en appelant BELL & ROSS au +33 1 73739300, du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.



Dernière mise à jour : mai 2018

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